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Vivement ! Le referendum pour la modification de l’article 35 de la constitution ivoirienne de 2000.
(Les républiques dans leurs organisations systémiques ne sont pas statiques et figées. Donc Modification constitutionnelle d’accord mais procédure régulière référendaire d’abord.)
Chronique : De Lepetitfils Da Candy leader de la légitimité citoyenne en exile.
« Avoir le courage de se regarder dans un miroir ou avoir le courage de ses idées en espérant changer sa société »
Un parlement « Flêkê- Flêkê » partisan, monolithique, non-représentatif du peuple souverain.
La nécessité de révision de la constitution ivoirienne de la deuxième république ne réside pas seulement dans les dispositions de l’article 35 de ladite constitution, pour permettre à Alassane Ouattara, le putatif président de la république, devenu inéligible pour être candidat, ce qui serait un non-droit et un non-sens. Mais cette constitution ivoirienne de la deuxième république à plutôt nécessairement besoin de réinscription ou de l’élaboration d’une nouvelle constitution consacrant la troisième république de côte d’ivoire. Par des experts qui possèdent l’expertise nécessaire et maîtrisent la raison de la science juridique constitutionnelle et qui sont maitre absolu de l’art de la matière d’élaboration constitutionnelle. Pour qu’ainsi totalement technifié et rendu conforme au droit constitutionnel universel, cette constitution soit soumis à la votation politique référendaire du peuple souverain dans les principes politiques. Voilà ce qu’il faut, voilà ce qui serait pour une fois du sérieux dans l’action politique, en lieu et place d’un tripatouillage coupé-cloué en quelque sorte programmé par Alassane Ouattara pour un parlement « Flêkê- Flêkê » partisan, monolithique, non-représentatif du peuple souverain de côte d’ivoire.
Cette nécessite de révision constitutionnelle est assise sur le principe qui veut que ; La fonction primaire d’un système juridique même constitutionnelle est intégrative. Qu’un tel système sert à atténuer les éléments potentiels de conflit et à lubrifier le mécanisme des rapports sociopolitiques afin de garantir la paix sociale. Parce qu’en effet, c’est seulement avec l’adhésion à un système de normes que le système des interactions sociopolitiques peut fonctionner sans dégénérer en conflits ouverts ou latents. C’est pourquoi une nation souveraine qui se veut paisible doit en permanence réapprendre qu’elle existe et continuer de l’exprimer par le biais de procédures symboliques. Aux nombres desquelles figure la nécessaire révision constitutionnelle, sans motivation de fixation d’intérêt particulier ou l’élaboration d’une nouvelle constitution pour s’adapter à l’évolution du temps et de se conformer aux normes civilisatrices du monde. Dans lequel monde civilisé une nation moderne se définit comme une forme politique, qui transcende par un projet politique commun des populations différentes par leur origine biologique, tribale, régionale, ethnique, religieuse, sociale. Cette nation moderne ainsi définit à besoin d’être constamment réaffirmée dans ses principes fondateurs comme dans son être. C’est pourquoi les valeurs qui l’établissent sont régulièrement réitérées lorsqu’elles se voient soumises à l’épreuve de l’histoire. C’est pourquoi les républiques dans leurs organisations systémiques ne sont pas statiques et figées.
Donc c’est une nécessité absolue pour la côte d’ivoire, de soumettre la constitution ivoirienne de 2000 de la deuxième république à une réinscription technique des experts qui possèdent l’expertise nécessaire et maîtrisent la raison de la science de l’art et de la matière constitutionnelle et dans les formes juridiques appropriées avant de le soumettre à la votation politique référendaire du peuple souverain dans les principes politiques. Afin d’instaurer une cohésion et une rationalité certaine entre ces prescriptions d’une part et la suppression totale des dispositions foncièrement conflictuelles d’autre part. Ou tout simplement l’élaboration d’une nouvelle constitution, pour une nouvelle république cohérente, assise sur le pur droit universel, s’affirme comme indispensable au terme du parcours de ladite constitution ivoirienne de 2000. Mais toute révision constitutionnelle et singulièrement de l’article 35 doit se faire par voie référendaire, la votation politique référendaire donne la parole au peuple souverain et dédouane le processus de modification constitutionnelle des saupoudrages a motivation politique dans un parlement partisan, au service de la volonté particulière d’un pouvoir particulier. C’est une évidence, les normes positives ne sont pas souvent l’émanation du droit universel ou du droit tout court, donc elles ne sont pas forcément du droit ou conformes au droit. Elles sont très souvent la volonté abstraite des hommes politiques ou d’un homme politique en quête de pouvoir.
Il faudrait être alors bien crédule pour se laisser persuader que les volontés ainsi énoncées par un homme politique ou un pouvoir exécutif via un groupe parlementaire sont l’impression de la volonté générale de la totalité sociale d’une communauté nationale martyrisée. Surtout qu’en l’absence de vote référendaire, les soi-disant représentés « le peuple souverain » sont exclus de la possibilité d’opposer une volonté contraire à celle qui passe pour représenter la leur. Et aussi même le référendum peut présenter un risque de récupération politique de non-droit a cause de l’utilisation que peuvent en faire des hommes politiques pour faire légitimer par le peuple leur prise de position arbitraire et des idées de non droit. Dès lors qu’une réponse positive à la question référendaire est présenter comme une manifestation de confiance à l’égard de l’auteur de la question ou à une condamnation d’un autre homme politique opposé a la question référendaire. Surtout quand l’initiative du référendum est laissée à un groupe politique, à un clan d’intérêt particulier ou à un chef d’état illégitime en quête de légitimation juridique, le risque de récupération politique de non-droit est dès lors plus grand. Or la volonté affichée de modification de l’article 35 de la constitution ivoirienne de la deuxième république est actuellement initiée par un pouvoir personnel, celui de, Alassane Ouattara, assis sur la force pure résultante d’un coup d’état et d’une guerre de neuf (9) ans à la recherche d’une légitimité juridique et démocratique. Ainsi une constitution modifiée par un parlement monolithique et partisan sous la coupe de Alassane Ouattara et au service de la volonté particulière de son pouvoir perd toute légitimé juridique. C’est du classique, sinon les normes du nazisme peuvent être considérées aussi comme du droit. Voilà pourquoi nous disons que, puisque les républiques dans leurs organisations systémiques ne sont pas statiques et figées, la modification constitutionnelle d’accord mais la procédure régulière référendaire d’abord. (Voilà pour la rhétorique juridique clinicienne.)
Le devoir citoyen de déboulonner le boulon sangsue, d’une manière ou d’une autre.
Maintenant pour la question matérielle juridique de l’inéligibilité pour les élections de 2015 du putatif président de la république, Alassane Ouattara qui serait devenu inéligible est très complexe en droit. Si l’on considère que sa candidature de 2010 était juridiquement légale ? Et qu’il à été légalement élu au terme des élections de 2010 ? Parce qu’en l’espèce, il ya des droit acquit, qui emporte tacitement d’autres droits, dans le temps et dans d’autres circonstances, en liaison juridique directe avec le premier droit acquit. C’est pourquoi nous, nous sommes resté toujours opposé aux différents accords, qui ont régit de fait la sortie de crise ivoirienne. Nous avons surtout été allergiques à l’utilisation de la norme d’exception qu’est l’article 48 de la constitution pour régler des sujets politiques très sensibles. Et nous sommes aujourd’hui devant l’une des conséquences. Ne l’oublions pas l’utilisation de la norme d’exceptons qu’est l’article 48 de la constitution visait exclusivement les prescriptions au terme de l’Article 35 de la constitution de 2000 concernant la candidature a l’élection présidentielle ainsi prescrit: le candidat, « *- Il doit être ivoirien d'origine, né de père et de mère eux-mêmes ivoiriens d'origine. *-Il doit n'avoir jamais renoncé à la nationalité ivoirienne. *- Il ne doit s'être jamais prévalu d'une autre nationalité. » Et dans la même suite juridique la norme constitutionnelle de 2000 prescrit que le candidat élu président de la république a le droit de briguer un deuxième mandat de président de la république. Ainsi stipulé: « Le président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. Il n'est rééligible qu'une fois». Donc la première mandature d’une première élection, donne tacitement droit au président de la république sortant à la candidature pour une deuxième mandature. Sauf incapacité physique et morale ou une haute trahison qui entraine la déchéance des droits civils et politiques ou la violation de tout autres accessoires juridiques liés a la norme constitutionnelle par un président de la république en exercice, admis déjà candidat de façon exceptionnelle pour un premier mandat, de se voir déclaré inéligible pour un deuxième mandat, qui est la continuité chronologique juridique légale du premier mandat.
C’est pourquoi un président de la république qui a dépassé la limitation d’âge soixante quinze ans (75) dans le cas ivoirien est admis a être candidat pour un second mandat de cinq (5) ans nonobstant la limitation d’âge. Parce que la première mandature qui est le socle de la deuxième mandature tient celle-ci en l’état. Aussi c’est pourquoi quand au terme d’une mandature présidentielle une modification constitutionnelle intervient au cours du mandat concernant de nouvelles conditions de l’exercice temporelle du pouvoir « passé du septennat au quinquennat ou la limitation des mandats a un ou deux par exemple » le ou les mandats déjà exercé par le président de la république sortant, ne s’impose plus a celui-ci rentré dans toute la rigueur de la gouvernance des droits de la nouvelle condition juridique, cela conformément au principe de droit irréfragable de la non rétroactivité des normes juridiques (lois). Il acquiert ainsi les droits prescrit par la nouvelle norme constitutionnelle comme tous les autres candidats dans le présent comme dans le futur « le cas de maitre Wade au Sénégal et autres de par le monde ». C’est ça la réalité irréfragable en droit.
Voilà toute la complexité juridique pour la déclaration d’inéligible d’Alassane Ouattara, le putatif président de la république manifestement inéligible aux yeux des prescriptions de la constitution ivoirienne de 2000. Et de la jurisprudence constitutionnelle de 2000 « cour suprême d’alors ». C’est dire en clair qu’en l’espèce, on ne peut pas admettre Alassane Ouattara, comme sorti d’une candidature légale en 2010 pour devenir président de la république légal, pour son premier mandat présidentiel, prérogative présidentielle qui ouvre sur la possible utilisation par lui des mêmes prescriptions exceptionnelles constitutionnelles « article 48 de la constitution » qui ont rendu de fait, sa candidature possible en 2010 et le dire sans une nouvelle infraction de sa part, inéligible pour un deuxième mandat. Sauf si intervient une nouvelle prescription constitutionnelle qui anéantit la première prescription constitutionnelle frappé, elle en 2010 par une mesure exceptionnelle aussi constitutionnelle soutenant sa première mandature. Au cas contraire ce serait un non-sens juridique. Le seul support de légalité de la candidature en 2010 de tous les signataires des accords « qui n’anéantissent pas la constitution » de fait qui ont régit la sortie de crise ivoirienne est le décret pris en application de l’article 48 de la constitution par Laurent Gbagbo réélu président de la république en 2010. La constitution ivoirienne dispose que : « Article 94. Le Conseil constitutionnel proclame les résultats définitifs des élections présidentielles. *- Article 98 : Les décisions du Conseil constitutionnel ne sont susceptibles d'aucun recours. Elles s'imposent aux pouvoirs publics, à toute autorité administrative, juridictionnelle, militaire et à toute personne physique ou morale. C’est pourquoi pour nous, la constance et la cohérence juridique soutenue par le droit irréfragable est que le président de la république constitutionnel de côte d’ivoire est à la HAYE au Pays-Bas.
(De Fait : Tout actes susceptible de produire des effets de droit, d'avoir des conséquences juridiques.)
Le fait par soucis de stabilité et de paix sociopolitique, d’avoir soustrait à la gouvernance de l’article 35 de la constitution ivoirienne de 2000, les conditions de candidatures et de l’éligibilité à la présidence de la république ivoirienne par un usage de fait, de la norme constitutionnelle d’exception qu’est l’article 48 de la constitution ivoirienne de 2000. Et en s’appuyant pour se faire sur les accords bidons de fait, qui ont régit de fait, la sortie de crise ivoirienne comme un nouveau support de droit de faits, porteur d’autres droits de fait , dans le temps pour un candidat de fait, aujourd’hui imposé comme président de la république de fait, par une mafia internationale sous couverture de la communauté internationale de façon frauduleuse, avec le soutien des grands usuriers internationaux, c’est ce qui a permis la situation de fait, de la côte d’ivoire d’aujourd’hui. Cependant le peuple souverain de côte d’ivoire n’avait pas le choix, ni de l’approbation de ce processus de faits, ni de sa validation juridique de fait, ni de la matière elle-même de candidature de fait. La seule participation qui était attendue du peuple souverain de côte d’ivoire c’était d’aller aux élections de fait, avec les candidats de fait, sans oser regarder et sans oser dire quoi que ce soit.
En clair le droit du peuple à été violé sur l’autel de la paix sociale. « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple, et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs ». Prescrivent les : constitution Française de 1793 et Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793. Donc aujourd’hui, le peuple privé de son droit souverain a le droit de renter dans ses droits rattaché a sa souveraineté. C’est donc dans « un tous ensemble salvateur » que les ivoiriens seront capable de faire pièces au non-droit et a la résultante dictature d’un système dirigiste de Alassane Ouattara, bâtit et assis sur la force matérielle des armes (fusils). C’est à dire lutter tous ensemble en s’attelant principalement et prioritairement au déboulonnage du boulon sangsue, d’une manière ou d’une autre. Dans le respect des différences, des droits et des libertés, pour être maitre de notre destin commun. Et c’est possible même dans les urnes si… Tous ensemble donc, y compris dans les urnes, nous réussirons. A fin de bâtir dans la stabilité et dans la paix une nation unie solidaire et prospère.
Chronique : De Lepetitfils Da Candy leader de la légitimité citoyenne en exile. (Avoir le courage de se regarder dans un miroir ou le courage de ses idées en espérant changer sa société)
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Constitution ivoirienne de 2000
Titre XIV.
De la révision de la Constitution.
Article 124 : L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au président de la République et aux membres de l'Assemblée nationale.
Article 125 : Pour être pris en considération, le projet ou la proposition de révision doit être voté par l'Assemblée nationale à la majorité des 2/3 de ses membres effectivement en fonction.
Article 126 : La révision de la Constitution n'est définitive qu'après avoir été approuvée par référendum à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Est obligatoirement soumis au référendum le projet ou la proposition de révision ayant pour objet l'élection du président de la République, l'exercice du mandat présidentiel, la vacance de la présidence de la République et la procédure de révision de la présente Constitution.
Le projet ou la proposition de révision n'est pas présenté au référendum dans toutes les autres matières lorsque le président de la République décide de le soumettre à l'Assemblée nationale. Dans ce cas, le projet ou la proposition de révision n'est adopté que s'il réunit la majorité des 4/5 des membres de l'Assemblée nationale effectivement en fonction.
Le texte portant révision constitutionnelle approuvé par référendum ou par voie parlementaire, est promulgué par le président de la République.
Article 127 : Aucune procédure de révision ne peut être engagée ou poursuivie lorsqu'il est porté atteinte à l'intégrité du territoire.
La forme républicaine et la laïcité de l'État ne peuvent faire l'objet d'une révision.
Côte d’ivoire : Si ça dort débout ? Le réveil risque d’être brutal…
Une Chronique citoyenne: La goutte d'eau de Lepetitfils Da Candy Leader de la légitimité citoyenne en exile.
Une alliance entre banditisme politique et suivisme politique est entrain de s’opérée sous nos yeux sur le terrain sociopolitique ivoirien. Confirmant cet objectif commun déterminant pour leur intérêt personnel et clanique qu’est la confiscation du pouvoir d’état au terme de l’élection présidentielle de 2015 qui sera légalisée par des institutions vermoulues et imposée par les armes comme au terme de l’élection présidentielle 2010.
Or il semble lamentablement échappé à tous et particulièrement aux partis politiques qui présenteront des candidats à l’élection présidentielle de 2015 et aux candidats indépendants a la même élection. Qu’avec la commission électorale ivoirienne (CEI) en l’état actuel et la démission du juriste rigoriste, docte et esthète le professeur Francis Wodié du conseil constitutionnel juge des élections, que les dés sont désormais totalement pipés. Ils se préparent à des joutes prétendument démocratiques alors que le pouvoir d’Alassane Ouattara d’un républicanisme hybride attrape-tout et néo-monarchiste débridé devant l’éternel, avec ses suiveurs s’affairent au vu et au su de tout le monde, pour la confiscation/conservation du pouvoir d’état en 2015 qui leurs sont habituels. Celui-là même qui doit toute son aura et historicité politique au fait d’avoir introduit le chaos le 24 décembre 1999 « coup d’état baptisé révolution des œillets » et la violence totale le 18-19 septembre 2002 « guerre d’agression » dans l’arène sociopolitique ivoirienne.
Si ça dort débout ? Le réveil risque d’être brutal…
Une Chronique citoyenne: La goutte d'eau de Lepetitfils Da Candy Leader de la légitimité citoyenne en exile.
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(Voir les tribunes ci-dessous)
Cote d’ivoire : L’union de tous face à l’arbitraire comme objectif
Chronique, SOIT-DIT EN PASSANT : De Lepetitfils Da Candy Leader de la légitimité citoyenne exilé politique
Persuader :
« Ni Héro ! Ni Brave-Tchê ! » L’union de tous par la persuasion, pour le changement de notre pays. « Richard NEUSTAD un grand expert des présidences américaines observait en 1960 dans un livre qui est devenu la bible de Jack KENNEDY que le présidents des États Unis ne possède qu’un seul pouvoir, le pouvoir de persuader ».La capacité de persuader est une arme infiniment plus efficace que les armes matérielles (fusil) de l’arbitraire dictatorial qui trône sur le pouvoir d’état.
La persuasion comme arme contre l’ignominie politique d'une crise sociale.
Quand il y a le feu à la maison, le citoyen digne de ce Nom doit refuser l’enfermement sectaire, le repli partisan, l’auto-réclusion autiste ou de s’auto-cadenassée dans des illusions individualistes, pour privilégier l’union de tous, fondue dans une moule citoyenne de forces synergiques. Donc contribuer à persuader du bien fondé de cette réalité combattante est l’objectif que nous nous sommes assignés depuis. Le peuple ivoirien ne s’en sortira qu’au terme d’une coalition forte, c’est à dire la fédération de toutes les forces résistantes contre l’arbitraire pour le changement dans notre pays la côte d’ivoire. C’est parce que convaincu que la vérité est citoyenne que nous poursuivons contre vents et marrées, notre appel au combat contre le mensonge et l’hypocrisie d’états sur la paix sociale devenue impossible a cause des hommes sciemment armés. Les interpénétrations ignominieuses immorales de la politique étatique et les affaires mafieuses, ventilant des chiffres économiques farfelus alors que le peuple souffre. La pratique des politiques obscurantistes sectaires et l’ignominie politique d'une crise sociale voulue et entretenuesous couverture judiciaire, avec des plantages de couteux constamment dans le dos des honnêtes citoyens et de la démocrate pluraliste. Combat auquel nous ne cessons d’inviter, le jour au jour au risque de notre vie, au mépris des avantages, postes, titres, rémunérations mercantilistes, comme tant d’autres dans notre pays la côte d’ivoire, sans êtres les saints des saints ou des papes a Rome. Avec pour seule intention de contribuer à persuader du bien fondé d’une lutte synergique libératrice vers une nouvelle esperance. Notre objectif citoyen n’a jamais été d’intérêt pécuniaire dans ce combat d’utilité citoyenne. Qui nécessite avons-nous dit une coalition forte, c’est à dire la fédération de toutes les forces résistantes contre l’arbitraire pour le changement dans notre pays la côte d’ivoire. C’est pourquoi, nous revendiquons souvent malgré nous, le droit ponctuellement d’aller en enfer pour nos opinions politiques et d’ainsi déplaire à certains hommes politiques nombriliste. Voilà ce qui est clair, « Ni Héro ! Ni Brave-Tchê ! » L’union de tous contre l’arbitraire, pour le changement de notre pays est notre objectif, tout le reste n’est qu’accessoire.
Céder à la panique de la perte légale du pouvoir face a l’adversité.
Le changement de notre pays, parce que pour nous le métier politique consiste en partie à saisir le moment favorable pour soulever un problème d’intérêt général. Quand bien même ce problème existait avant, mais qui s’empire dans la réalité quotidienne du citoyen et de la nation. Pour nous donc, la politique ne se réduit pas à la seule recherche des postes et titres rémunérés dans les caisses de l’état. Pour nous, faire la politique, c’est défendre une ferme conviction politique, un idéal sociétal futuriste. C’est servir le peuple souverain et non le massacrer pour se servir a son détriment. C’est agir dans l’espace public et dans l’arène politique, pour transformer son pays conformément à un idéal sociétal clairement déterminé. Aussi de par la tentative de la conquête légale du pouvoir d’état, c’est vouloir réaliser ses convictions politiques et idéologiques, pour enfin tenir ses engagements sociétaux. Donc faire la politique ce n’est pas de céder à la panique de la perte légale du pouvoir face a l’adversité et de scellé des compromissions électorales mafieuses d’hypocondriaques passéistes. Faire la politique ce n’est pas de remettre en cause la démocratie pluraliste du fait de la défense d’intérêts égoïstes et égocentriques. « Ni Héro ! Ni Brave-Tchê ! Ni saint ! Ni pape »
Déambuler et Divaguer à travers le monde avec un cortège ubuesque de potentats.
N’oublions pas que changer ceci par la lutte synergique dans notre pays est un devoir citoyen, sans quoi faire la politique dans notre pays ne serait que du vent à pomper aux honnêtes citoyens, du sable a vendre au peuple, à fanfaronner par intérêts égoïstes pécuniaires à tout bout de champ les obscures louages utopiques d’un dictateur sanguinaire et à l’orchestration de l’escroquerie morale et intellectuelle au service d’une fausse notoriété sociopolitique, assise sur le noir, le néant, et le vide. A fin d’asseoir un néo-monarchisme dictatorial, cette fois-ci réel et devenu commis voyageur, qui dépense des centaines de milliards par voyage de complaisances, déambulant et divaguant a travers le monde avec un cortège ubuesque de potentat, sur le dos d’un état qui se veut républicain démocratique de droit. Oui ! L’union de tous par la persuasion, qui proscrit le nombrilisme pour le changement de notre pays est notre objectif
Donc répétons-nous : Quand il y a le feu à la maison le citoyen digne de ce Nom doit refuser l’enfermement sectaire et partisan, pour privilégier l’union de tous. C’est l’objectif que nous nous sommes assignés. « Ni Héro ! Ni Brave-Tchê ! Ni saint ! Ni Pape ! » L’union de tout un peuple persuader du bien fondé d’une lutte d’intérêt général, comme objectif pour le changement de notre pays est notre but à atteindre...
Chronique, SOIT-DIT EN PASSANT de : Da Candy leader de la légitimité citoyenne en exile
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